|
|
||
| Le site Internet scenographie-decors.com est édité par Gwenaël Tremel Siret 340 160 886 000 24 - naf 742A0 - n° Urssaf : 1256348X - n°TVA intracommunautaire FR 87 340 160 886 6 impasse de lÉglise 92120 Montrouge - Tel +33(0)9.50.44.09.77 / +33(0)6.63.00.44.06 e-mail: gwenael.tremel@scenographie-decors.com - Responsable : Gwenaël Tremel. Le site scenographie-decors.com présente des uvres exclusivement exécutées et produites par scenographie-decors.com. Tous commanditaires et maîtres duvre des réalisations et projets sont cités dans les pages Web. Le téléchargement des images présentées sur ce site est strictement interdit ; Toute représentation, reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitueraient une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le site www.perspectiviste.com a été créé et reste maintenu par www.info-graphist.com. En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et plus généralement des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de scenographie-decors.com. L'usage de liens hypertextes peut conduire votre consultation de ce site vers d'autres serveurs et sites sur lesquels scenographie-decors.com n'a aucun contrôle. scenographie-decors.com ne pourrait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que perte de données, virus ou bogue, perte résultant d'une erreur ou d'une information consultée ou téléchargée sur le site scenographie-decors.com, perte ou manque à gagner de tout ordre. |
||
|
|
|
|
|
|
mentions
|
liens |